Marque enregistrée - Marque en vigueur

Stran Y Parc
SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE, SOCIETE PUBLIQUE LOCALE

Numéro de dépôt :
4161963
Date de dépôt :
04/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/03/2025
Stran Y Parc de SOCIETE DES TRANSPORTS DE L\'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE

Présentation de la marque Stran Y Parc

Déposée par voie électronique le 4 mars 2015 par la société SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Stran Y Parc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est la société SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE domicilié(e) 92 RUE HENRI GAUTIER, BP 223 - 44614 - SAINT NAZAIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 339 435 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE, M. Christian JUHEL domicilié(e) 92 RUE HENRI GAUTIER, BP 223 - 44614 - SAINT NAZAIRE CEDEX - France.

La marque Stran Y Parc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stran Y Parc arrivera à expiration en date du 4 mars 2025.

SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Y parc , hYcéo , STRAN


SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE, SOCIETE PUBLIQUE LOCALE - 92 RUE HENRI GAUTIER, BP 223 - 44614 - SAINT NAZAIRE CEDEX - France - SIREN 330339435


SOCIETE DES TRANSPORTS DE L'AGGLOMERATION NAZAIRIENNE, M. Christian JUHEL - 92 RUE HENRI GAUTIER, BP 223 - 44614 - SAINT NAZAIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Location de garages ou de places de stationnement.